Marque expirée - Marque en non vigueur

Legende du gress
SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Numéro de dépôt :
3487419
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2017
Legende du gress de SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Présentation de la marque Legende du gress

Déposée le 12 mars 2007 par SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Legende du gress »

Le déposant est SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Legende du gress est expirée depuis le 12 mars 2017.

SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU GRESS , DOMAINE ROSEAUX DE CAMARGUE , DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE


SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France


SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 12 rue de l'Ausselon,30600 VAUVERT - 30600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vins.